Programme 2022

1er JOUR : 6 OCTOBRE 2022

ATELIERS : état des lieux, mise en avant d’enjeux techniques, méthodologiques ou explicitation d’outils au service d’objectifs ou d’enjeux fonciers. Les ateliers peuvent relever d’initiation, de bilan ou de prospective.

DÉBATS : confrontation de points de vue antagonistes et dialogue entre des expertises diverses afin de faire avancer un sujet. Des porter à connaissance pourraient être produits.

Déroulé de la journée : 

8h45 :  Accueil café

9h30-10h00 : Discours d’ouverture

10h-12h00 : Débats ou ateliers

12h-14h00 : Cocktail déjeunatoire

14h-16h : Débats ou ateliers

16h-16h30 : Pause café

16h30-18h30 : Débats ou ateliers 

19h30 : Cocktail dînatoire

 

2eme JOUR : 7 OCTOBRE 2022

TABLES RONDES : 

  • TR1 : le changement climatique bouleverse le foncier : comprendre et agir
  • TR2 : élaborer collectivement une vision foncière cohérente

INTERVENTION DU MINISTRE

Déroulé de la journée : 

9h00 : Accueil café

9h30-11h00 : Table-ronde 1

11h00-12h30 : Table-ronde 2

 

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[PARCOURS 1] MÉTROPOLISER : UN ACCÈS À LA VILLE ENTRE EXCLUSION ET DÉSAMOUR - salle 101
  • 6 octobre 2022
    DEBAT de 10h à 12h - Du rejet de la ville dense au retour des campagnes : réalités de l'exode urbain et stratégies des acteurs du foncier

    Alors que le Covid semble avoir accéléré un départ des villes à en croire certains grands titres, témoignages d’élus ou d’agents immobiliers, quelle est la réalité des déplacements humains engendrés par la crise sanitaire ? Viennent-ils renverser des tendances de fond et l’armature urbaine établie ? Comment cela se traduit-il dans les réalités foncières et immobilières des marchés ? Pour quels repositionnements des acteurs du foncier et des territoires ? Pour quelles stratégies ?

  • 6 octobre 2022
    DEBAT de 14h à 16h - La métropole est-elle l'avenir de l'Homme ?

    Le postulat d’une accumulation comme créatrice de valeur voire de capital a traversé les décennies, y compris dans les champs de l’aménagement et de l’urbanisme. Les discours et stratégies d’attractivité, voire de compétitivité, ont donc fait florès. Parallèlement, depuis Paris et le désert français de Jean-François Gravier en 1947, les grandes agglomérations urbaines n’ont pas toujours bonne presse ; elles sont accusées, pêle-mêle, d’être démesurées, repous- santes, froides, voire « inhumaines ». Après les Gilets jaunes, la crise sanitaire et face au défi climatique, quels sont les futurs possibles et souhaitables des métropoles ? Sont-elles, vraiment, l’avenir de l’Homme ?

  • 6 octobre 2022
    DEBAT de 16h30 à 18h30 -Accéder aux fonciers et à l'immobilier des centres : valeurs et financiarisation.

    La crise du Covid est venue renforcer certaines transactions, notamment celles des résidences secondaires, tandis que la captation de logements pour en faire des locations à courte durée, un temps ralentie, a largement repris. Cette double dynamique vient potentiellement renforcer une difficulté à accéder à certains marchés immobiliers et fonciers, en particulier dans certains centres. Retours sur ces dynamiques contrastées, leurs effets sur les politiques publiques et les marges de manœuvre existantes.

     

[PARCOURS 2] FAIRE FACE À L’ARTIFICIALISATION - salle 102
  • 6 octobre 2022
    DEBAT de 10h à 12h -De quoi l'artificialisation est-elle le nom ? Explications de textes entre ZAN et consos.

    Pour faire face aux enjeux sociétaux majeurs, notamment liés au changement climatique, la loi Climat et résilience du 22 août 2021 chamboule les visions traditionnelles du foncier, poussant les territoires à passer d’une mesure de la consommation d’espaces naturels agricoles et forestiers à celle d’artificialisation d’ici 2031. Mais cette nouvelle notion n’est pas si évidente, tout comme sa mesure et les périodes transitoires induites par le passage d’un modèle à l’autre. Les décrets parus les 29 et 30 avril derniers proposent une définition qui peut prêter à interprétations d’un point de vue tant technique (outils de mesures, cadres des données disponibles utilisables…) que juridique. Surtout qu’ils sont actuellement rediscutés ! Consommations, ZAN...Nous vous proposons ici un décodage pratique et objectivé de l’artificialisation.

  • 6 octobre 2022
    DEBAT de 14h à 16h - Modèles d'aménagement et équilibres territoriaux en temps de ZAN

    La loi Climat et résilience, en promulguant la mise en place progressive d’un décompte de l’artificialisation et non plus des consommations d’espaces naturels, agricoles et forestiers, entame une révolution dans nos façons de faire de l’aménagement du territoire. La diminution forte du foncier nu considéré comme constructible relance un débat sur les densités bâties et la remobilisation des fonciers artificialisés comme une partie des friches. Elle pointe également les complémentarités territoriales à instaurer plus fortement entre territoires aux marchés immobiliers tendus et ceux plus en berne ou tournés vers des dynamiques agricoles ou récréatifs. Entre densités, BIMBY, surélévations et équilibres entre rural et urbain, quelles conséquences de cette révolution ? Comment anticiper ces transformations radicales pour ne pas les subir ?

  • 6 octobre 2022
    DEBAT de 16h30 à 18h30 - Introduire une valeur aux usages non bâtis du foncier

    Nos façons de faire de l’aménagement et de construire les villes se sont bien souvent tournées exclusivement sur les impératifs immobiliers qu’il s’agissent de logements ou d’activités économiques. Toutefois, avec certains événements (inondations, vagues de chaleur, etc.) nous remarquons progressivement la volonté de prendre en compte d’autres usages du sol, en particulier non bâtis. Entrent progressivement dans les débats les notions de services écosystémiques des sols et de solutions d’adaptation fondées sur la nature. Mais comment donner une valeur à ces autres usages ? De quelles façons les faire entrer dans des opérations d’aménagement ? Selon quels modèles notamment financiers ? Quelles perspectives ou aux contraires difficultés offre actuellement le cadre législatif et notamment le Zéro Artificialisation nette ?

[PARCOURS 3] CONSTRUIRE UNE FRANCE PRODUCTIVE ET INDUSTRIELLE ? - salle 103
  • 6 octobre 2022
    DEBAT de 10h à 12h - Préserver du foncier pour une France productive et industrielle

    Les territoires productifs français ne sont pas toujours ceux clairement identifiés, notamment parce qu’une partie d’entre eux se situe plutôt dans le diffus. Mais aussi parce que les activités, quel que soit leur nature, ont été progressivement évin - cées au profit d’usages avec moins de nuisances (sonores, olfactives, etc.) comme du logement. Pourtant les besoins fon - ciers – notamment qualifiés et accessibles – des activités sont bien réels.

  • 6 octobre 2022
    DEBAT de 14h à 16h - Où réindustrialiser et pour quelles activités ?

    La crise du Covid a mis en lumière un processus ancien de désindustrialisation sévissant en France depuis des décennies, éclairant les chaînes de fabrication et les manques de certains produits de première nécessité. Un enjeu de réindustrialisation a donc été promulgué à l’échelle nationale, débloquant des fonds publics comme territoires d’industrie. Au-delà d’un aspect purement industriel, ces enjeux poussent les territoires à s’interroger sur leur diversité économique, dans une logique potentiellement d’écologie industrielle. Tour d’horizon de pratiques existantes et diverses.

  • 6 octobre 2022
    DEBAT de 16h30 à 18h30 - La logistique comme enjeu foncier central de l'activité

    La montée en flèche de la digitalisation de nos sociétés et la hausse des flux de marchandises rendent nécessaire de penser davantage nos besoins en logistique pour construire une France productive et industrielle. Ces besoins relèvent à la fois de fonciers situés dans de grandes zones d’activités ou portuaires stratégiques, mais également de fonciers plus urbains, dans des tissus déjà constitués et très convoités. Quelles sont aujourd’hui les politiques de développement et de localisation des fonciers de la logistique ? Pour quelles politiques publiques ? Ces enjeux sont aujourd’hui des fondamentaux.

[PARCOURS 4] LE CHANGEMENT CLIMATIQUE BOULEVERSE LE MONDE DU FONCIER ! - salle 104
  • 6 octobre 2022
    DEBAT de 10h à 12h - Energies renouvelables et foncier : où sont les m2 ?

    Les conséquences de la guerre en Ukraine et les débats sur la décarbonation de nos sociétés ont remis en évidence les enjeux de relocalisation de notre souveraineté énergétique. Mais quels sont nos besoins énergétiques actuels et à venir ? Pour quel mix énergétique ? Concernant la part des énergies renouvelables, où peut-on les situer dans une logique de conciliation des usages et de préservation des prix du foncier ? Au service de quel pro - jet territorial cohérent ? Selon quelle stratégie territoriale, mais également immobilière ?

  • 6 octobre 2022
    DEBAT de 14h à 16h - Risques climatiques, submersion et érosion du trait de côte, un vaste chantier

    Les conséquences du changement climatique sont particulièrement visibles au niveau des littoraux, en lien avec une montée des eaux accélérée et difficile à prédire précisément. Ces territoires sont d’autant plus sensibles, que certains d’entre eux captent encore actuellement une partie conséquente des flux immobiliers. Dans ce cadre, comment mettre en place des politiques de recompositions spatiales ? Les stratégies foncières pourraient-elles permettre de répondre à ces problématiques ? Pour quel rôle des friches (mise en friche, relocalisation, etc.) ? Avec quelles possibilités d’anticipation ? Quels moyens ? Quelle valeur foncière et comportement des marchés, dans une perspective potentielle de dévalorisation des biens ?

  • 6 octobre 2022
    ATELIER de 16h30 à 18h30 - Métamorphoses foncières du changement climatique

    L’accélération d’événements extrêmes et le changement du climat peuvent directement engendrer une disparition du foncier dans le cadre d’érosion, voire une transformation des caractéristiques du foncier et donc de ses usages. Nous sommes toutefois ici face à un manque cruel de connaissances systémiques et territorialisées. Ce manque se répercute dans les stratégies foncières locales qui ne prennent pas en compte l’évolution possible des usages du foncier. Cet atelier, en s’appuyant sur un groupe de travail du Lifti, propose d’explorer collectivement les conséquences des transitions sur nos métiers et manières de faire de la stratégie foncière.

[PARCOURS 5] UN FONCIER DE QUALITÉ POUR UNE NOUVELLE AGRICULTURE ? - salle 105
  • 6 octobre 2022
    DEBAT de 10h à 12h - Agriculteurs cherchent fonciers

    Le foncier agricole n’a de cesse de perdre du terrain en France au bénéfice d’enfrichement ou d’urbanisation. Parallèlement, les enjeux de transmission et de passation de ces fonciers posent également des questions fondamentales. Surtout que ces exploitations n’ont eu de cesse de s’agrandir et que près de 25 % des exploitants agricoles ont plus de 60 ans et devraient prendre leur retraite ces prochaines années. L’objectif est qu’au moment des mutations (ventes, successions, etc.), ce foncier ne soit pas accaparé. D’autant que sont souvent dissociées exploitation et propriété foncière. En ce sens, qui sont les propriétaires de ces fonciers agricoles ? Quels sont les portages fonciers originaux mis en place qui permettent une préservation de la ressource et de son accès ? Quelles évolutions législatives récentes, en particulier par la loi dite Sempastous ?

  • 6 octobre 2022
    DEBAT de 14h à 16h - Foncier, potentiel agronomique et souveraineté alimentaire

    La guerre en Ukraine remet en perspective nos capacités d’autonomie alimentaire, d’autant que de nombreux rapports et études mettent en exergue des pertes de capacité de rendement de nos sols, appauvris par des pratiques intensives et les conséquences du changement climatique (sécheresse, salinisation, ruissellement). Dans ce contexte, la préservation voire l’extension non seulement des fonciers agricoles, mais aussi la préservation de leurs potentiels agronomiques sont indispensables. Comment y parvenir ? La mise en évidence d’une logique de production, du foncier jusqu’aux débouchés alimentaires locaux de ces agricultures font partie des pistes esquissées.  

[PARCOURS 6] MOBILISER LE GISEMENT DU RENOUVELLEMENT URBAIN - salle 201
  • 6 octobre 2022
    DEBAT de 10h à 12h - Financer le recyclage urbain en temps de ZAN

    La transition écologique exige de mobiliser au maximum le gisement foncier du renouvellement urbain, afin de limiter l’extension urbaine et la consommation de ressources. Mais mobiliser ce gisement est loin d’être une mince affaire : qu’il s’agisse de densification, de friches ou de dents creuses, de nombreuses contraintes et incertitudes pèsent sur ces fonciers. Tout d’abord parce qu’ils ont souvent déjà fait l’objet d’usages intensifs ou anciens, apportant leurs lots de pollutions ou de dégradations... et donc de coûts de remise en état. Ensuite, parce que les conditions de leur maîtrise sont également plus complexes. Enfin, parce que l’intervention en tissu urbain constitué se traduit généralement par des conflits d’usages avec les riverains ou des conciliations à opérer, dans un contexte de diminution du foncier constructible et d’une multiplication des usages. Les coûts du renouvellement urbain sont donc sans commune mesure avec les opérations en extension, sur des terres agricoles, naturelles ou forestières, et demandent de penser différemment les opérations. En partenariat et duplex avec le congrès de la FedEPL, ce débat interroge le modèle économique du renouvellement urbain : à quelles conditions et selon quelles modalités les opérations peuvent-elles sortir de terre, selon quelles stratégies d’équilibre et quelles fragilités ? Cette session se tiendra en duplex avec le congrès de la Fédération des EPL (Tours).

  • 6 octobre 2022
    DEBAT de 14h à 16h - Des contraintes de sols et de pollutions dans la mobilisation du gisement foncier

    La mobilisation du gisement foncier n’est pas sans embûche, en particulier lorsqu’il s’agit de l’état de dégradation des biens. Au point que certains équilibres d’opérations peuvent être remis en cause. Les friches restent toutefois des espaces prioritaires d’intervention, d’autant plus dans une perspective de zéro artificialisation nette (ZAN). Elles nécessitent pour cela une ingénierie renforcée. En ce sens, certains coûts sont pris en considération par des dispositifs nationaux exceptionnels comme le fonds friches. Reste que l’intégration dans des stratégies foncières peut encore poser question. Explorations de solutions innovantes déjà testées sur le territoire et perspectives d’actions sur les friches, leurs sols et leurs pollutions, dans un contexte de renforcement du renouvellement urbain.

  • 6 octobre 2022
    Atelier de 16h30 à 18h30 - Le renouvellement urbain à l'épreuve des juges

    De nombreux professionnels du droit en charge de défendre les projets de renouvellement urbain devant les juridictions administratives ou judiciaires s’accordent pour considérer que ces opérations franchissent de plus en plus difficilement l’obstacle juridictionnel. Des décisions récentes remettent en cause des principes que l’on croyait acquis et posent frontalement la question de la sécurisation juridique de ces opérations. Au travers de l’examen d’affaires concrètes, cet atelier sera l’occasion de s’interroger sur la place que les juges réservent à l’intérêt général, sur les enjeux environnementaux du renouvellement urbain, sur le partage des plus-values foncières ou encore sur la juste indemnité.

[PARCOURS 7] PRENDRE ENFIN EN COMPTE LA BIODIVERSITÉ : UN IMPÉRATIF FONCIER ? - salle 202
  • 6 octobre 2022
    DEBAT de 10h à 12h -Biodiversité subie, voulue ou négociée dans les opérations d'aménagement

    Quel opérateur n’a pas passé quelques nuits blanches à rêver d’une invasion de crapauds calamites, de lézards ocellés et d’orchis ophrys ? Si certaines opérations d’aménagement peuvent se trouver complètement bloquées par la présence d’espèces protégées, la biodiversité doit-elle toujours être subie ? N’existe-t-il pas des cadres et des actions, notamment ancrées dans le temps, où la biodiversité pourrait être négociée, voire voulue ? Dans le cadre de la séquence ERC, la définition même de biodiversité en tant qu’objet dynamique et incertain peut faire l’objet de débats, voire d’âpres négociations.

  • 6 octobre 2022
    DEBAT de 14h à 16h - Renaturations urbaines

    La loi Climat et résilience de 22 août 2021, en promulguant un objectif de zéro artificialisation nette a remis en évidence des enjeux de renaturation pour atteindre ce solde, c’est-à-dire « des actions ou des opérations de restauration ou d’amélioration de la fonctionnalité d’un sol, ayant pour effet de transformer un sol artificialisé en un sol non artificialisé ». Quelles sont ces actions d’ores et déjà mises en place permettant de construire des villes plus résilientes ? Pour quels modèles économiques ? Entre désimperméabilisation, recréation de sols vivants et apports de terre, tour d’horizon des pratiques existantes et des perspectives d’amélioration.

  • 6 octobre 2022
    DEBAT de 16h30 à 18h30 - Prendre enfin en compte les sols dans les projets de territoire

    Bien que mentionnée dans la loi d’orientation foncière de 1967, la question du sol a progressivement été délaissée par l’aménagement du territoire. En dehors des enjeux de pollution, les aménageurs n’abordent le sol que comme une surface localisée, support de développement ou a contrario de préservation, et non comme une ressource en profondeur aux spécificités endogènes. Aujourd’hui, face au changement climatique, aux défis de la sauvegarde de la biodiversité et de la souveraineté alimentaire, le monde de l’aménagement redécouvre la valeur de ses sols. Tandis que les scientifiques prennent conscience de la richesse (et complexité) des sols urbains. S’ouvre alors un véritable enjeu de décloisonnement des pratiques entre des spécialistes des sols et des aménageurs plus concernés par une approche restrictive du foncier. Dès lors, pourquoi et comment la stratégie foncière peut-elle enfin prendre en considération les fonctions, biologies et services écosystémiques des sols ? Pour quels diagnostics et par quels vecteurs ?

[PARCOURS 8] LES FONCIERS DÉCLASSÉS INTERROGENT LE MODÈLE DE CROISSANCE URBAINE - salle 203
  • 6 octobre 2022
    DEBAT de 10h à 12h - Inventorier, caractériser et observer les friches et espaces vacants

    Les friches et espaces vacants sont de longue date des espaces devenus prioritaires de l’urbanisation, avec toutes les contraintes que cela engendre. Mais avant toute chose, ces potentiels fonciers stratégiques ont besoin d’être inventoriés, caractérisés voire d’intégrer un observatoire dans une démarche de suivi, d’autant plus avec la généralisation des observatoires fonciers. Pour ce faire, la qualité et l’accessibilité des données sont de véritables défis. Si les bases fiscales sont bien souvent un incontournable, leur imprécision, complexité voire fragilité les rendent insuffisantes. Tour d’horizon des démarches existantes, en France et en Wallonie où depuis septembre 2022, une politique de lutte contre les logements inoccupés a entraîné l’accès des pouvoirs locaux aux données des compteurs d’eau et d’électricité.

  • 6 octobre 2022
    DEBAT de 14h à 16h - Revitaliser dans des territoires détendus

    Petits bourgs aux commerces fermés, centres aux logements inoccupés, friches d’activités, immeubles effondrés… Loin de l’image d’Épinal, certains territoires, notamment ruraux, connaissant une déprise démographique visible dans le cadre bâti. Cela engendre la nécessité de mettre en place des politiques de revitalisation. Certains territoires, pionniers, ont oeuvré dès le début des années 2010, alors que l’État prend désormais en considération cette problématique depuis l’expérimentation de 2014 (AMI centre-bourg) et plus particulièrement depuis 2017 via des programmes nationaux (Action cœur de ville, Petites villes de demain). Ces revitalisations ne se passent pas de problématiques foncières, à la fois dans la connaissance du processus de dévitalisation que dans les aspects détendus des marchés, engendrant des coûts de travaux disproportionnés, et dans les opérateurs en place pouvant intervenir. Petit tour des pratiques et politiques mises en place, leurs perspectives aussi bien que leurs limites.

  • 6 octobre 2022
    ATELIER de 16h30 à 18h30 -Quand produire des droits à bâtir n'est plus suffisant

    En dehors de territoires ruraux, des dynamiques démographiques, voire économiques en berne existent sur d’autres territoires...et pourraient continuer à se diffuser selon les projections socio-démographiques de l’Insee. Dans ce cadre, comment continuer à travailler sur le cadre – complexe – du bâti et du cadre de vie ? Comment dépasser les modèles, notamment économiques, existants dans lesquels les opérations d’aménagement s’équilibrent grâce à la production de droits à bâtir ? Comment penser les péréquations à d’autres échelles de territoires, potentiellement en s’appuyant sur les objectifs de zéro artificialisation nette ? Retours de territoires et d’acteurs de ces inadéquations complexes et prospectives sur ce qui pourrait advenir.

[PARCOURS 9] LA PROPRIÉTÉ FONCIÈRE : UNE QUESTION D’ACTUALITÉ ? - salle 204
  • 6 octobre 2022
    DEBAT de 10h à 12h - Accès et abordabilité du foncier à construire

    n 2019 paraissait le rapport Lagleize « visant à réduire le coût du foncier et à augmenter l’offre de logements accessibles aux Français », symptôme d’un long processus de dénonciation d’un foncier responsable de crises, notamment du logement. Trois ans plus tard, les mêmes voix continuent de dénoncer ces difficultés. Ce débat propose de revenir sur ces enjeux en mobilisant l’ensemble des acteurs de la chaîne de l’aménagement et mettant en perspective les possibilités d’action.

  • 6 octobre 2022
    DEBAT de 14h à 16h - Le foncier, entre patrimoine et plus-values.

    Le foncier pèse lourd dans le patrimoine français, en lien avec des habitudes culturelles : la terre comme valeur refuge. Surtout que les valeurs des fonciers, en particulier urbanisés ou en voie de l’être, ont particulièrement augmenté. L’objectif de sobriété, vertueux à plus d’un titre, devrait accentuer ce phénomène. Cette tendance décrit une trajectoire de plusieurs années pendant lesquelles la valorisation foncière a pu être absorbée par des marchés immobiliers globalement haussiers et des aides publiques locales comme nationales. Mais ces solutions sont à bout de souffle. Plusieurs pistes de répartition de ces plus-values et limitation de ces hausses existent. Elles seront débattues, entre solutions à mettre en œuvre à court terme et changement de paradigme fiscal.

  • 6 octobre 2022
    DEBAT de 16h30 à 18h30 - "Post-propriété" : la dissociation usages et propriété ou l’avènement des communs ?

    L’accès au foncier est de plus en plus complexe (rétention, prix, procédures) bien qu’il soit porteur de nombreux intérêts généraux au service d’un urbanisme de transition. Face à cette impasse, des travaux et actions visent à dissocier les droits de propriété et usages voire à reprendre les thèses d’E. Ostrom sur la question des communs et de la propriété « par faisceau de droits ». Où nous mènent ces réflexions sur la post-propriété ? Pour quelles retombées et quelles révolutions dans les métiers du foncier ?

[PARCOURS 10] PROMOUVOIR LES COOPÉRATIONS TERRITORIALES - salle 205
  • 6 octobre 2022
    ATELIER de 10h à 12h - Pour une stratégie foncière renouvelée, accompagnée par l'observation

    À l’heure de révolutions dans le domaine du foncier en particulier via le zéro artificialisation nette (ZAN), les stratégies foncières des territoires sont plus que jamais des enjeux structurels. Comment encadrer le développement de mon territoire ? Comment réguler les prix du foncier et de l’immobilier ? Comment lutter contre l’étalement urbain, connaître et prendre en compte la richesse des sols et s’inscrire dans la politique du ZAN ? Comment négocier avec des acteurs aux ambitions différentes (comme les promoteurs) ? Comment gérer les demandes d’implantation des entreprises ? Leur départ ? Anticiper l’arrivée de friches ? Alors que de profonds changements et incertitudes s’immiscent dans le quotidien de tous, une vision proactive des fonciers, insérée dans une stratégie globale et multitemporelle des territoires, constitue un cap à tenir !

    Cet atelier propose de revenir sur les actes fondamentaux d’une stratégie foncière globale au service d’un projet de territoire, en particulier dans les domaines de la data et des observatoires. Il est issu de groupes de travail du Lifti (réunissant Adequation, la Fnau, ATU, FédéSCoT, Bordeaux métropole, EPF Alsace, Agape) et d’une collaboration avec le CNFPT. 

  • 6 octobre 2022
    DEBAT de 14h à 16h - Coopérons entre territoires et acteurs !

    a stratégie foncière d’un territoire ne peut se passer d’une gouvernance renforcée, à savoir notamment une clarification des coopérations entre acteurs du territoire entendu classiquement de manière verticale (entre les différentes strates du « mille-feuille ») et de manière horizontale, avec des acteurs dits satellites, venant soutenir l’action (établissements publics fonciers, agences d’urbanisme, Safer, collectivités privées, etc.). Quelles sont les perspectives de partages et de soutien de l’ingénierie à propos du foncier ? Quelles conciliations et coopérations entre territoires ? Pour quels partenariats publics, mais aussi avec le privé, qu’il s’agisse des moments de planification ou de passages plus opérationnels ?

  • 6 octobre 2022
    DEBAT de 16h30 à 18h30 - Les coopérations transfrontalières : un long fleuve tranquille ?

    En matière de coopérations, s’il est bien un défi par excellence c’est celui des coopérations transfrontalières. Mettant autour de la table des territoires contrastés par les besoins territoriaux formulés, l’offre foncière, la richesse ou encore le cadre législatif, ces coopérations relèvent de contrastes particulièrement complexes. Mais elles sont aussi de réels atouts pour ces territoires bénéficiant potentiellement de flux importants de capitaux et de navetteurs. Quelles réalités offrent ces coopérations ? Quelles sont les actions mises en place ? Pour quelles spécificités en termes de stratégie foncière, gouvernance et méthodes ?

[PARCOURS 11] FISCALITE LOCALE ET FINANCEMENT DES COLLECTIVITES TERRITORIALES FACE A LA SOBRIETE FONCIERE - salle 106
  • 6 octobre 2022
    DEBAT de 10h à 12h - Politiques de développement et réformes fiscales passées et à venir : un antagonisme indépassable ?

    Suppression de la taxe d’habitation des résidences principales, modification de la perception des impôts dits de production (CVAE)...le tout sur fond de limitation des constructions neuves sur d’anciens fonciers agricoles, naturels ou forestiers : le paysage fiscal des collectivités n’a de cesse de se modifier. Mais ces transformations sont autant partielles qu’hétéroclites et tendent potentiellement à éroder les marges de manoeuvre des acteurs locaux. Plus précisément, elles diluent les liens entre politiques de développement et perspectives de retours fiscaux. Mais si ces perspectives de rendement s’étiolent, la fiscalité peut aussi être dissuasive. Ce débat propose de revenir sur les enjeux actuels des réformes fiscales passées et à venir et sur les perspectives pour les développements des territoires.

  • 6 octobre 2022
    DEBAT de 14h à 16h - La fiscalité à contrecourant de la sobriété foncière

    Véritable palimpseste dont une partie des origines remonte aux années 1970, la fiscalité actuelle encourage des pratiques foncières désormais en passe d’être révolues. Aujourd’hui encore, de nombreux mécanismes favorisent le neuf (exemption de taxe foncière, Pinel, etc.) au détriment de la biodiversité, voire de la réhabilitation au point que la catégorie friche n’existait pas dans la loi jusqu’en 2021 (loi Climat et résilience). De même, la fiscalité actuelle dissuade une réflexion sur une offre – pour certains territoires en surplus – face à des demandes diminuant : ce sont notamment le cas des territoires dits détendus. Retours sur ces dissonances, leurs conséquences foncières et territoriales, mais aussi les marges d’actions qu’il reste à inventer ou réaffirmer, pour un développement territorial harmonieux et cohérent.

TABLES-RONDES - auditorium
  • 7 octobre 2022
    TABLE RONDE de 9h30 à 11h - Le changement climatique bouleverse le foncier : comprendre et agir

    Martelée par la communauté scientifique depuis des décennies, la réalité du changement climatique et de la perte de biodiversité est désormais visible dans notre quotidien. Inondations, sécheresses, incendies... autant d’événements qui redéfinissent en profondeur les conditions d’habitabilité de l’ensemble de nos territoires, avec de réelles disparités, mais aussi des effets cumulatifs non négligeables. Face à ce constat, il est temps aujourd’hui de réfléchir aux transformations profondes et nécessaires de nos approches du foncier, à la fois en tant que matière que de sol vivant. Mais soyons foncièrement utopiques ! Ces transformations ne pourront s’effectuer sans une véritable réflexion sur nos manières de faire, nos métiers et nos organisations. En s’appuyant sur un travail mené par le Lifti, cette table ronde propose d’explorer, lucidement et sans intransigeance, nos perspectives d’action, en commençant par interroger les métamorphoses nécessaires des métiers de chacun des maillons de nos stratégies foncières : observation, maîtrise foncière, prospective, planification, opérations, valeurs foncières...

  • 7 octobre 2022
    TABLE RONDE de 11h à 12h30 - Élaborer collectivement une vision foncière cohérente

    Oscillant entre crises, confinements et événements climatiques, ces dernières années ont achevé de brouiller les repères de notre univers bien cadencé, de nous plonger dans nos nombreuses incertitudes. Dans ce monde quelque peu déboussolé, nous sommes à la recherche d’amers où s’ancrer, d’un sol où s’arrimer. Ce contexte produit des situations d’arbitrages devenus cornéliens pour la préservation de l’habitabilité de nos territoires à travers l’ensemble des besoins des populations : se loger, se nourrir, se déplacer, travailler, se chauffer, se divertir…. Mais ces arbitrages ne peuvent se faire unilatéralement, par quelques bons élèves isolés, acteurs ou territoires ! La situation mérite cohérence et coopération. Elle requiert un nouveau pacte, à redéfinir de manière partagée, conjointe et claire, un nouveau cap stratégique adapté à chaque territoire, dès à présent. En somme, comment élaborer collectivement une vision foncière cohérente, par et pour tous les acteurs du foncier, reprenant les multiples enjeux et transitions de notre société ?

Damien AUGIAS
Responsable du Pôle Stratégie et coordination régionale - Banque des Territoires
Hamida ANDOULSI
Chef de l'administration de l'immobilier - Ville d'Avignon
Anne-Sophie LECLÈRE
Déléguée générale - Association nationale des élus de littoral (ANEL)
Jean-Louis FOURNIER
Coordonnateur du comité stratégie foncière des territoires - Lifti
Frédéric MARTIN
Maire de La Noë-Blanche - conseiller communautaire et départemental
Martina BARCELLONI CORTE
Professeure - Université de Liège
Julie SEEGERS
Consultante senior associée - Ceresco
Alain LEFEBVRE
Directeur général - Port de Lille
Gwenaelle NARDY
Senior Development Manager - GLP
Jean DUMONTEIL
Secrétaire général - Global Local Forum
Grégoire FERRER
Responsable des études prospectives et opérationnelles en stratégie foncière - Bordeaux Métropole
Jean-Marc LAMBOTTE
Géographe-urbaniste et directeur du Lepur - l'Université de Liège
Hélène BERNARD
Chargée d’études principale - Adeus
Damien LEVÉ
Chef de projets urbain - Aguram
Romain THOMÉ
Avocat associé - Cabinet Thomé Heitzmann
Hiba DEBOUK
Directrice déléguée - Groupe Arep
Chantal DICANDIA
Déléguée à la reconquête du centre-ville et aux politiques de l'habitat - Mairie de Toul
Cécile PROVOST
Chargée de mission plan climat air énergie territorial - SCoT Provence Verte Verdon
Lisa GERBAL
Chargée de mission - Terres en ville
Nadège CHAMBON
Directrice, pôle Étude et Aménagement économique du territoire - CCI de l'Oise
Nicolas GUENOT
Directeur de projets - SEBL Grand Est
Achille WARNANT
Doctorant - EHESS
Hélène MILET
Directrice du Programme Popsu Territoires - Puca
Sarah HEITZMANN
Avocate associée - Cabinet Thomé Heitzman
Candice MERCIER
Chargée de mission Urbanisme pour la Ville de Marseille
Thierry ASSELIN
Directeur des politiques urbaines et sociales - USH
Jeanne DACHARY-BERNARD
Chargée de recherches en économie - Inrae
Yann MILTON
Associé-fondateur -  Modaal
Matthias NAVARRO
Cofondateur et codirigeant - Groupe REDMAN
Raphaële D’ARMANCOURT
 Responsable du pôle Politiques territoriales et urbaines - l'USH
Guillaume TERRAILLOT
DGA en charge de la stratégie et des ressources - EPF IDF
Guillaume HÉQUET
Directeur pôle Aménagement et Développernent immobilier - Vilogia
Thierry BUSSY
Président - Safer Grand Est / Président - Comité technique Marne
Thomas SANDER
Systra foncier
Carole CONTAMINE
Directrice générale - EPF Bretagne
Stéphane LÉVÊQUE
Chargé de mission zéro artificialisation nette - Cerema
Marina MIALHE
Lucile AUDIÈVRE
Cheffe de projets - Logistique Seine Normandie (LSN)
Constance DE PÉLICHY
Maire de La Ferté-Saint-Aubin, co-présidente de la commission Aménagement - AMF
Aurélien BISCAUT
Secrétaire général - Mission opérationnelle transfrontalière (MOT)
Yvan ASTIER
Directeur général - EPA Saint-Étienne
Alain TRANNOY
Directeur d'Études - EHESS / Professeur d'économie - École d'Économie d'Aix-Marseille
Yoan MIOT
Maître de conférences - Université Gustave Eiffel, École d'Urbanisme de Paris - LATTS
Laurence ROUX
Responsable du service d'ingénierie territoriale - Banque des Territoires
Cécile CREN
Responsable biodiversité et milieux naturels – Vinci
Phillipe GOURDAIN
 Coordinateur de la cellule "Partenariats pour la biodiversité", OFB/CNRS/MNHN
Nadège ROY
Responsable de l’activité environnement - Systra France.
Jean-Baptiste BLANC
Sénateur - Vaucluse
Geoffroy SÉRÉ
Professeur des Universités au Laboratoire Sols et Environnement (UMR 1120 Université de Lorraine / Inrae)
Pascal TATON
Directeur général - Scalen
Kathleen MONOD
Coordonnatrice thématique "aménagement du territoire" - Office français de la biodiversité (OFB)
Cécile CLAVEIROLE
Vice-présidente de la Commission Territoires, Agriculture et Alimentation - Cese
Daniel MARGOT
Président - CCI Paca
Charlotte GIRERD
Directrice Transition, RSE et Innovation - SNCF immobilier
Claude BERTOLINO
Directrice générale - EPF Paca
Clément CARBONNIER
Université Paris 8
Samuel TOMCZAK
Responsable du pôle Fiscalité, consultant senior - Écofinance
Dorothée HABAY-LÊ
Directrice - GECT Alzette Belval
Claire BUTTY
Chargée de mission aménagement centre-bourg - PNR Livradois Forez
Martin BOCQUET
Université de Liège
Mathilde CHABOCHE
Adjointe en charge de lʼurbanisme et du développement harmonieux de la ville - Ville de Marseille
Anne-Marine ROBERT
Adjointe du directeur des interventions et du foncier en charge du pôle études/travaux - EPF Normandie
Jean-Claude DUROUSSEAUD
Journaliste-Animateur - JCD&B Networking
Frédéric LAURENT
Responsable du pôle Évaluations - Direction nationale d'interventions domaniales
Pierre LANDES
Directeur opérationnel - EPF Nouvelle-Aquitaine
Philippe MOUTET
Responsable énergie, climat adaptation carbone et architecture - Fédé PNR
Thomas EGLIN
Chargé de mission, Direction bioéconomie et énergies renouvelables - Ademe
Alain DI CRESCENZO
CCI
Nadia TAHRI
Responsable innovations et développement durable - Espaces Ferroviaires
Fadia KARAM
Directrice générale - Espaces Ferroviaires
Renaud PAYRE
Vice-président délégué à l’habitat, au logement social et à la politique de la ville - Métropole de Lyon
Alain TOUBOL
Directeur général - EPF de Grand Est
Lisa LEJEMTEL
Chargée de mission « Droit et Economie de la Biodiversité » - Humanité et Biodiversité
Aimeric FABRIS
Directeur général adjoint - Epora
Sandra MOATTI
Directrice - Institut des hautes études d’aménagement des territoires (Ihédate)
Christine LÉGER BOSCH
Maître de conférences - UMR Territoires - AgroParisTech, INRAE, VetAgro Sup, Université Clermont Auvergne
Jean-Michel GENESTIER
Conseiller métropolitain délégué à la Logistique métropolitaine - Métropole du Grand Paris
Arnaud FERRIÈRE
Directeur général - Nexity Promotion Est
Aurélie RAVIER
Responsable des stratégies territoriales - Agence d'urbanisme de l'agglomération de Tours (ATU)
Gilles GAL
Directeur général - EPF Normandie
Mathilde DE SULZER WART
Gérante associée - Sogefi Ingénierie Géomatique
Coline SOVRAN
Chargée de plaidoyer - Terre de Liens
François RIEUSSEC
Président - UNAM
David RYBOJAD
Chargé de dévelopement nature en ville - Lifti/Eurovia
Stella GASS
Directrice - FédéSCoT
Frédéric LÉVY
Avocat associé - DS Avocat / Vice-Président - Lifti
Laura CECCARELLI-LE-GUEN
Avocate associée - DS Avocats
Mathilde FLAS
Doctorante - Université de Liège
Sophie MEYNET
Directrice générale du pôle Immobilier résidentiel - GA Smart Building
Renaud LE GOIX
Professeur - Université Paris Cité, UMR Géographie-cités
Cécile SAINT-SIMON
Chargée d’études environnement - RTE
Hélène DURAND
Directrice - Alisé Géomatique
Clémence CARON
Responsable aménagement et planification - CNFPT
Albin GARRIGUE
Entrepreneur dans les ENR
Guillaume SAINTENY
Maître de conférences - École polytechnique
Édouard MOUGIN
Associé - Modaal
Pierre FONTAINE
Expert  territorial - Direction stratégie et développement, Ville de Liège
Adrien ROUSSEL
Notaire - Les Notaires du Quai Voltaire (LNQV)
Béatrice GILET
Directrice - SCoTAM
Sylvain BOUCHERAND
CEO de BL Évolution
Joël PRIVOT
Architecte, urbaniste, environnementaliste - Université de Liège
Dominique POTIER
Député de Meurthe et Moselle
Alexandre COULONDRE
Président fondateur - DIT conseil, animateur du comité Data - Lifti
Pierre KASZTELAN
Conseiller aux décideurs locaux - Direction départementale des Finances publiques de la Marne
Frédéric LASSERON
Responsable du secteur connaissance et mobilisation du foncier - CEREMA
Constance BERTÉ
Chargée de mission politiques foncières - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
Benoît LEPLOMB
Responsable Sraddet - Région Grand Est
Raphaëlle KOUNKOU ARNAUD
Cheffe du bureau de la connaissance et des politiques foncières - DHUP/AD3, DGALN
Vincent SADÉ
Directeur Capital Deployment & Leasing France - Prologis
Bernard CHEVASSUS-AU-LOUIS
Président - Humanité & Biodiversité
François WERNER
Vice-président en charge du développement économique - Métropole de Nancy
Jonathan SÉNÉCHAUD
Président de la commission communication - UPDS / Directeur du développement - Colas Environnement
Philippe SCHMIT
Géographe et urbaniste - UrbaDemain
Jean ROTTNER
Président - Région Grand Est
Philippe REMIGNON
Directeur - Vilogia
Valérie QUINIOU
Directrice exécutive de la prospective et de la recherche - Ademe
Françoise NAVARRE
Maître de conférences - École d’urbanisme de Paris, Lab’urba, Université Paris-Est
Florence MENEZ
Directrice commerciale déléguée - Adequation
Marie LLORENTE
Chercheure indépendante, co-animatrice du comité économie circulaire du foncier - Lifti
Olivier CONUS
Directeur du développement adjoint - ADEQUATION
Laure CASANOVA
Guilhem BOULAY
Maître de conférences - Université d'Avignon - UMR Espace
Laurent CHATEAU
Coordinateur national "friches" - Ademe
Olivier BOUBA-OLGA
Chef de service études et prospective Direction de l’intelligence territoriale et de la prospective pôle Datar de la Région Nouvelle-Aquitaine
Anne BLANCHART
Présidente - Sol &co
Christophe ANDRES
Directeur - SCoT du Bergeracois
Myriam CAU
Urbaniste
Franck CHAIGNEAU
Banque des territoires
Zoé CHALOIN
Chargée de mission foncier - FNAU
Éric CHARMES
Directeur de recherche - ENTPE
Maylis DESROUSSEAUX
Maîtresse de conférences - CNAM
Arnaud FLORENTIN
Directeur associé - Cabinet Utopies
Adeline HEITZ
Maître de conférences urbanisme, transport, logistique - CNAM
Battle KARIMI
Directrice scientifique - Novasol Experts
Benoît LEPESANT
Chargé de projets Territoires d’industrie - Banque des Territoires
Mathieu KLEIN
Maire de Nancy, Président - Nancy Métropole
Guillaume PASQUIER
Directeur du développement - ECT
Emmanuelle QUINIOU
Urbaniste
Pascal BARBONI
Directeur général délégué au développement du Groupe FREY
Jean-François NAU
Directeur général délégué à la R&D et innovation - EODD
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